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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCAN-TOYO EUROPE
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TOYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOYAL
ALCAN-TOYO EUROPE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96649169
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque TOYAL

Déposée le 28 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ALCAN-TOYO EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCAN-TOYO EUROPE domicilié(e) Usine du Pont du Roy Route de Lescuns, 64490 ACCOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 927 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCAN-TOYO EUROPE c/o Alcan France - France.

La marque TOYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYAL est expirée depuis le 28 octobre 2006.

ALCAN-TOYO EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : TOYO ALUMINIUM K.K. , TOYAL


ALCAN-TOYO EUROPE Société Anonyme - Usine du Pont du Roy Route de Lescuns, 64490 ACCOUS - France - SIREN 324927466


ALCAN-TOYO EUROPE c/o Alcan France - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs. Métaux communs et leurs alliages

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.